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Cours suprêmes
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Collection « Cours suprêmes » sur Wikicard : 91 cartes tirées de Wikipédia, dont Cour suprême du Pakistan, Cour suprême de la fédération de Russie, Cour suprême de l'Inde. Terminée, elle donne un badge brodé « Argent », généré pour elle par IA.
Ses cartes les plus connues
Cour suprême de l'IndeÉpiqueLa Cour suprême de l'Inde (en anglais : Supreme Court of India, en hindi : भारत का सर्वोच्च न्यायालय) est la plus haute juridiction indienne.
Tribunal suprême fédéralÉpiqueLe Tribunal suprême fédéral (en portugais : Supremo Tribunal Federal, parfois abrégé en STF) est la plus haute instance du pouvoir judiciaire brésilien.Cour suprême de la fédération de RussieRareLa Cour suprême de la fédération de Russie, en russe : Верховный суд Российской Федерации, (en abrégé informel ВС РФ), est la plus haute juridiction de la Russie dans les affaires…
Cour suprême du PakistanRareLa Cour suprême du Pakistan est la cour qui est à la tête de l'ordre juridictionnel pakistanais.
Cour suprême des Pays-BasRareLa Cour suprême des Pays-Bas ou Haute Cour des Pays-Bas (traduction du néerlandais : Hoge Raad der Nederlanden, HR) est la plus haute instance judiciaire des Pays-Bas, y compris…- Cour suprême (Algérie)RareLa Cour suprême (en arabe : المحكمة العليا),(المجلس الأعلى سابقا) est la plus haute institution de l'ordre judiciaire en Algérie.
- Cour suprême (Cameroun)RareLa Cour suprême (en anglais : Supreme Court of Cameroon) est la plus haute juridiction en matière judiciaire, administrative et de jugement des comptes.
- Cour suprême de Corée du NordRareLa Cour suprême de Corée du Nord, officiellement la Cour centrale, est la cour suprême et le plus haut organe du système judiciaire de la Corée du Nord.
Cour suprême d'IrlandeRareLa Cour suprême d'Irlande (en irlandais : Cúirt Uachtarach na hÉireann ; en anglais : Supreme Court of Ireland) est la juridiction la plus élevée et la dernière instance en…
Cour de cassation (Haïti)RareLa Cour de cassation d'Haïti est la plus haute instance du pouvoir judiciaire de la république d'Haïti.Cour suprême de justice de la Nation (Mexique)RareLa Cour suprême de justice de la Nation (en espagnol : Suprema Corte de Justicia de la Nación) est la plus haute instance du pouvoir judiciaire fédéral au Mexique, sauf en…
Sénat (Finlande)RareLe sénat est établi en 1809 sous le nom de Conseil du gouvernement (en finnois : hallituskonselji) En 1816, l'institution est renommée en Sénat par le Alexandre Ier, pour montrer…- Cour suprême (Bénin)RareLa Cour suprême est la plus haute juridiction de l'État en matière administrative, judiciaire et des comptes de l'État.
Cour suprême d'ArgentineRareLa Cour suprême d'Argentine (en espagnol : Corte Suprema de Justicia de la Nación, littéralement Cour suprême de justice de la nation) est la plus haute cour de justice de la…
Cour constitutionnelle suprême (Égypte)RareLa Cour constitutionnelle suprême (en arabe : المحكمة الدستورية العليا, Al-Mahkamah al-Dustūrīyah al-'Ulya) est un organe judiciaire indépendant de la République arabe d'Égypte.Cour populaire suprême du VietnamRareLa Cour populaire suprême du Vietnam (en vietnamien : Tòa án nhân dân tối cao) est la juridiction la plus haute de la République socialiste du Vietnam.
Tribunal suprême de justicePeu communeLe Tribunal suprême de justice (en espagnol : Tribunal Supremo de Justicia) est l'instance placée au sommet du pouvoir judiciaire au Venezuela.
Cour suprême du BangladeshPeu communeLa Cour suprême du Bangladesh (bengali : বাংলাদেশ সুপ্রীম কোর্ট) est la plus haute cour de justice du Bangladesh.Cour suprême de CoréePeu communeLa Cour suprême de Corée (hangeul : 대법원 ; hanja : 大法院 ; RR : Daebeobwon) est le plus haut tribunal ordinaire de la branche judiciaire de la Corée du Sud, siégeant à Seocho, Séoul.
- Cour suprême (Côte d'Ivoire)Peu communeLa Cour suprême de Côte d'Ivoire est l'instance la plus élevée de l'appareil de justice du pays.
Cour suprême de NorvègePeu communeLa Cour suprême de Norvège (en norvégien bokmål : Norges Høyesterett, en nynorsk : Noregs Høgsterett) est la plus haute juridiction du pays.
- Cour suprême du SénégalPeu communeLa Cour suprême du Sénégal est la plus haute instance du pouvoir judiciaire au Sénégal.
Cour suprême d'IslandePeu communeLa Cour suprême d'Islande (islandais: Hæstiréttur Íslands) est le sommet du pouvoir judiciaire en Islande et le tribunal de dernier ressort.Cour suprême de Nouvelle-ZélandePeu communeLa Cour suprême de Nouvelle-Zélande (en anglais : Supreme Court of New Zealand ; en maori de Nouvelle-Zélande : Te Kōti Mana Nui) est le plus haut tribunal de Nouvelle-Zélande.
Cour suprême de PolognePeu communeLa Cour suprême est la plus haute institution judiciaire de Pologne.
Cour suprême de SuèdePeu communeLa Cour suprême de Suède (suédois : Högsta domstolen) est l'une des deux instances suprêmes du pouvoir judiciaire suédois.
Cour suprême du GhanaPeu communeLa Cour suprême du Ghana est la plus haute instance judiciaire du Ghana.
Cour suprême de FinlandePeu communeLa Cour suprême de Finlande (en finnois : Korkein oikeus (KKO) et en suédois : Högsta domstolen) est un tribunal finlandais.
Cour suprême du TogoPeu communeLa Cour suprême du Togo, fondée en 1961, est la plus haute juridiction togolaise en matière judiciaire et administrative.Cour suprême d'UkrainePeu communeLa Cour suprême d'Ukraine (en ukrainien : Верховний Суд України) est la plus haute instance judiciaire du système des tribunaux de droit commun en Ukraine.
- Cour suprême (Guinée)Peu communeLa Cour suprême de la république de Guinée est l'instance la plus élevée de l'appareil de justice du pays depuis sa création il y'a quelques années.
Cour de cassation (Turquie)Peu communeLa Cour de cassation de la république de Turquie est l'instance turque chargée d'examiner en dernier ressort les décisions rendues par les tribunaux judiciaires inférieurs.Cour suprême du ChiliPeu communeLa Cour suprême du Chili est la plus haute institution du pouvoir judiciaire chilien.
Cour suprême du DanemarkPeu communeLa Cour suprême du Danemark (Højesteret en danois) a été créée par le roi Frédéric III de Danemark le 14 février 1661.
Tribunal fédéral du travailPeu communeLe tribunal fédéral du travail (en allemand : Bundesarbeitsgericht) est le tribunal de dernier recours pour les cas du droit du travail en Allemagne, à la fois pour le droit du…- Cour suprême du MaliPeu communeCour suprême du Mali (en) Supreme Court of Mali La Cour suprême est une institution malienne créée par la constitution du 25 février 1992.
Curie de HongriePeu communeLa Curie (en hongrois : Kúria), aussi appelée Cour suprême (en hongrois : Legfelsőbb Bíróság) jusqu'en 2012, est la plus haute juridiction de Hongrie.
Cour fédérale des financesPeu communeLa Cour fédérale des finances (en allemand : Bundesfinanzhof) est l'un des cinq tribunaux fédéraux suprêmes de l'Allemagne.
Haute Cour de cassation et de justicePeu communeLa Haute Cour de cassation et de justice (roumain : Înalta Curte de Casație și Justiție) est la Cour suprême et la juridiction de dernier ressort de la Roumanie.Cour suprême de MauricePeu communeLa Cour suprême de Maurice est la plus haute juridiction de Maurice et elle est la dernière cour d'appel du système judiciaire mauricien.
Yuan judiciairePeu communeLe Yuan judiciaire (chinois : 司法院 ; pinyin : Sīfǎ Yuàn ; pe̍h-ōe-jī : Su-hoat Īⁿ) est le pouvoir judiciaire de la république de Chine.Cour suprême de SingapourPeu communeLa Cour suprême de Singapour est l'une des cours faisant partie du système judiciaire de Singapour.
Cour suprême de ThaïlandePeu communeLa Cour suprême de Thaïlande (en thaï : ศาลฎีกา), située à Bangkok, en Thaïlande, est la plus haute cour de justice thaïlandaise, couvrant les affaires pénales et civiles de…Cour suprême (Kenya)Peu communeLa Cour suprême du Kenya, créée par la Constitution de 2010, est le plus haut tribunal du Kenya.
- Haute Cour de DaccaPeu communeLa Haute Cour de Dacca (bengali : উচ্চ আদালত বিভাগ — Ucca ādālata bibhāga) est la division inférieure de la Cour suprême du Bangladesh, la division supérieure étant la Division…
Cour constitutionnelle de Bosnie-HerzégovinePeu communeLa Cour constitutionnelle de Bosnie-Herzégovine (Serbo-croate : Ustavni sud Bosne i Hercegovine, Уставни суд Босне и Херцеговине) est la juridiction bosnienne chargée…- Cour d'État d'EstoniePeu communeLa Cour d'État d'Estonie (estonien : Riigikohus) est le tribunal de dernier ressort en Estonie.
- Cour suprême (Maroc)CommuneLa Cour suprême est l’ancienne juridiction suprême du Maroc, créée par le Dahir du 27 septembre 1957.
- Chambre des comptes de la Cour suprême (Cameroun)CommuneLa Chambre des Comptes de la Cour suprême du Cameroun (en anglais : Audit Bench of the Supreme Court of Cameroon) est la juridiction en matière de contrôle et de jugement des…
Cour suprême de cassation de BulgarieCommuneLa Cour suprême de cassation (bulgare : Върховен касационен съд) est la dernière cour d'appel en République de Bulgarie en matières civile et pénale.Bâtiment de la cour suprême (Tartu)Peu communeLe bâtiment de la cour suprême (estonien : Riigikohtu hoone) est un édifice de Toomemägi à Tartu en Estonie.
Cour administrative suprême de FinlandeCommuneLa Cour administrative suprême de Finlande (Finnois : korkein hallinto-oikeus ; Suédois : högsta förvaltningsdomstolen) est la plus haute juridiction de l'ordre administratif…- Cour suprême du Sri LankaPeu communeLa Cour suprême du Sri Lanka (en singhalais : ශ්රී ලංකා ශ්රේෂ්ඨාධිකරණය; en en tamoul : இலங்கை உயர் நீதிமன்றம்) est le plus haut tribunal du Sri Lanka.
- Cour suprême du NigeriaCommuneLa Cour suprême du Nigeria (en anglais : Supreme Court of Nigeria), est la plus haute institution de l'ordre judiciaire au Nigeria.
- Cour suprême du RwandaCommuneLa Cour suprême du Rwanda est la juridiction la plus élevée du Rwanda.
Cour suprême de la RDACommuneLa Cour suprême de la RDA (Oberstes Gericht der DDR) est l'organe judiciaire suprême de la République démocratique allemande.- Cour suprême de la République tchèqueCommuneLa Cour suprême de la République tchèque (Tchèque : Nejvyšší soud České republiky) est la plus haute juridiction de la République tchèque pour connaitre des affaires civiles et…
Cour administrative suprême (Portugal)CommuneLa Cour administrative suprême (portugais : Supremo Tribunal Administrativo) est une juridiction portugaise qui traite des questions relatives aux relations juridiques…
Cour suprême de BiélorussieCommuneLa Cour suprême de Biélorussie est la cour la plus élevée hiérarchiquement en Biélorussie.- Conseil constitutionnel (Tchad)CommuneLe Conseil constitutionnel juge de la constitutionnalité des lois et traités au Tchad.
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