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Codes pénaux
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Collection « Codes pénaux » sur Wikicard : 20 cartes tirées de Wikipédia, dont Code pénal (France), Code pénal suisse, Code pénal (Allemagne). Terminée, elle donne un badge brodé « Brodé », généré pour elle par IA.
Ses cartes
Code pénal (France)ÉpiqueLe code pénal regroupe et organise dans un code officiel en vigueur les textes législatifs et réglementaires relatifs au droit pénal français.Code pénal suisseRareLe Code pénal suisse (CP) du 21 décembre 1937 est le recueil de loi du droit pénal suisse.
Code pénal (Allemagne)RareLe Code pénal (Strafgesetzbuch, StGB) est un code regroupant les principales dispositions du droit pénal allemand.
Code de la route (Maroc)RareLe Code de la route désigne l'ensemble des dispositions législatives régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers…
Code pénal (Belgique)RareLe Code pénal (Strafwetboek en néerlandais) est la codification du droit pénal belge.- Code pénal (Maroc)RareLe Code pénal marocain est un ensemble de lois qui définissent les infractions relevant du droit pénal (crimes, délits, contraventions) et fixent les peines applicables à leurs…
- Code pénal (Iran)Peu communeLe Code pénal a été réformé en 2013 Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Code pénal.
Code pénal (Russie)Peu communeCode pénal de la fédération de Russie (russe : Уголовный кодекс Российской Федерации, frequently abbreviated УК РФ), est le principal instrument du droit pénal en fédération de…
- Code pénal (Italie)Peu communeLe code pénal italien, aussi connu sous le nom de code Rocco, du nom du garde des sceaux du gouvernement Mussolini, Alfredo Rocco, est l'ensemble des règles de droit pénal…
- Code pénal japonais de 1907Peu communeLe code pénal (刑法 Keihō) japonais a été adopté en 1907 (Loi n° 45).
- Code pénal (Tunisie)Peu communeLe code pénal (arabe : المجلة الجزائية) est la codification du droit pénal tunisien.
Code pénal (Monaco)Peu communeLe Code pénal est un code juridique regroupant l'ensemble des règles de droit pénal actuellement en vigueur dans la principauté de Monaco.
- Code pénal (Biélorussie)Peu communeLe code pénal (biélorusse : Крымінальны кодэкс Рэспублікі Беларусь — КК РБ; russe : Уголовный кодекс Республики Беларусь — УК РБ) est la codification du droit pénal biélorusse.
- Code pénal (Syrie)Peu communeLe Code pénal est un code juridique promulgué par le décret législatif no 148 du 22 juin 1949, inspiré du code pénal libanais.
Code pénal italien de 1889CommuneLe code pénal italien de 1889, dit code Zanardelli du nom du ministre de la Justice qui en a promu l'approbation, est un code pénal qui a été en vigueur dans le royaume d'Italie…- Code de procédure pénale (Syrie)CommuneLe Code de procédure pénale fut promulgué par le décret no 112 du 13 mars 1950.
- Réforme pénale de 1992CommuneLa réforme pénale de 1992 est une réforme française modifiant en profondeur le code pénal et le code de procédure pénale, tous deux présentant des vestiges importants et…
Constitutio Criminalis TheresianaCommuneLa Constitutio Criminalis Theresiana (aussi Nemesis Theresiana ou seulement Theresiana) est un code pénal publié par l'archiduchesse Marie-Thérèse d'Autriche.- Code pénal (Singapour)CommuneLe Code pénal ne définit pas de manière exhaustive toutes les infractions pénales applicables à Singapour - un grand nombre d'entre elles sont établies par d'autres lois comme la…
- Code pénal (Transnistrie)CommuneLe Code pénal (russe : Уголовный кодекс), abrégé UK PMR (УК ПМР), est un code juridique regroupant l'ensemble des règles de droit pénal actuellement en vigueur en Transnistrie…
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