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Anciennes constitutions
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Collection « Anciennes constitutions » sur Wikicard : 143 cartes tirées de Wikipédia, dont Constitution française de 1791, Lois constitutionnelles de 1875, Constitution polonaise du 3 mai 1791. Terminée, elle donne un badge brodé « Or », généré pour elle par IA.
Ses cartes les plus connues
Constitution française de 1791LégendaireLa Constitution française du 3 septembre 1791 est la première expérience d’un régime libéral en France.
Lois constitutionnelles de 1875ÉpiqueLes lois constitutionnelles de 1875 sont les trois lois de nature constitutionnelle votées en France par l'Assemblée nationale entre février et juillet 1875 qui instaurent…Constitution polonaise du 3 mai 1791ÉpiqueLa Constitution polonaise (ou polono-lituanienne) du 3 mai 1791 est une loi fondamentale régissant la République des Deux Nations entre 1791 et 1793.
Constitution de WeimarÉpiqueConstitution de Weimar (Weimarer Verfassung ou Weimarer Reichsverfassung, WRV), est la constitution adoptée le 31 juillet 1919 à Weimar pour le Reich allemand par l’Assemblée…
Articles de la ConfédérationÉpiqueLes Articles de la Confédération et de l'Union perpétuelle (en anglais : Articles of Confederation and Perpetual Union) sont un document élaboré le 15 novembre 1777 par le Second…
Constitution espagnole de 1812ÉpiqueLa constitution espagnole de 1812, également appelée Constitution de Cadix ou plus familièrement La Pepa, fut promulguée au cours de la guerre d'indépendance espagnole.
Constitution française du 4 novembre 1848ÉpiqueLa Constitution de 1848 est la constitution votée en France le 4 novembre 1848 par l'Assemblée nationale, organe constituant, régissant la IIe République, proclamée les 24 février…
Constitution des Athéniens (Aristote)ÉpiqueLa Constitution des Athéniens (en grec ancien : Ἀθηναίων πολιτεία / Athênaíôn politeía ; en latin : De Atheniensium republica) est une œuvre de philosophie politique et d'histoire…
Constitution de l'empire du JaponÉpiqueLa Constitution de l'empire du Japon (en japonais 大日本帝國憲法, Dai-Nippon-teikoku kenpō, littéralement « Constitution de l'empire du grand Japon »), connue officieusement comme la…
Statut albertinÉpiqueLe Statut du Royaume (en italien Statuto del Regno), ou Statut fondamental de la monarchie de Savoie du 4 mars 1848 (Statuto Fondamentale della Monarchia di Savoia del 4 marzo…
Constitution iroquoiseÉpiqueLa constitution de la nation iroquoise, ou Gayanashagowa (mot qui signifie « grande loi qui lie » ou « grande loi de l'Unité » ou « grande loi de paix ») est l'ancien code…
Constitution corseRareLa Constitution corse, adoptée par des représentants corses le 18 novembre 1755 à la Consulta generale di Corti, est considérée par certains auteurs comme étant la première…
Constitution bismarckienneRareLa constitution bismarckienne (Bismarcksche Reichsverfassung), officiellement Constitution de l'Empire allemand (Verfassung des Deutschen Reiches), est la constitution élaborée en…
Loi sur l'Afrique du Sud de 1909RareLa Loi sur l'Afrique du Sud de 1909 (en anglais et officiellement : South Africa Act, 1909) est une loi constitutionnelle du Parlement britannique qui crée l'union d'Afrique du…
Constitution de FrancfortRareLa Constitution de Francfort (Frankfurter Reichsverfassung) ou la Constitution de l’église Saint-Paul (Paulskirchenverfassung), est la constitution adoptée le 27 mars 1849 par le…
Constitution de MédineRareConstitution de Médine, appelée également charte de Médine, est tiré du livre d'Ibn Ishaq, dans lequel il figure sous le titre : « Le pacte entre les Émigrés et les Ansars et la…
Constitution de l'Empire ottomanRareLa Constitution de l’Empire ottoman, officiellement Loi fondamentale (turc ottoman : قانون اساسى ; turc : Kanûn-ı Esâsî) est l’unique constitution qu’a eu l’Empire ottoman.- Constitution espagnole de 1876RareLa constitution espagnole de 1876 (dans son intitulé Constitución de la Monarquía española, « Constitution de la Monarchie espagnole ») fut promulguée en juin 1876, deux ans après…
Constitution espagnole de 1931RareLa Constitution espagnole de 1931 a été adoptée le 9 décembre 1931 par l'assemblée constituante, à la suite des élections générales espagnoles de 1931 qui ont suivi la…
Constitution tunisienne de 1959RareLa Constitution tunisienne de 1959 est promulguée le 1er juin 1959.- Constitutions de l'Allemagne de l'EstRareLes constitutions de l’Allemagne de l’Est consacraient formellement les libertés fondamentales et la démocratie, mais n’ont jamais reflété la réalité de la République démocratique…
- Constitution algérienne de 1963RareConstitution algérienne de 1963 Lire en ligne Université de Perpignan : Traduction de la Constitution de 1963 ; Site de la présidence de la République : (ar) Texte original de la…
Constitution tunisienne de 1861RareLa Constitution tunisienne de 1861 entre en vigueur le 26 avril 1861.- Charte nationale algérienneRareLa Charte nationale est le texte promu en juin 1976 par le président algérien Houari Boumédiène, traitant de différents aspects de la vie quotidienne et de la vie politique…
- Constitution algérienne de 1976RareLa Constitution de l'Algérie de 1976 a été adoptée par référendum le 19 novembre 1976, et régit le pays jusqu'en 1989.
Constitution mexicaine de 1824Peu communeLa Constitution Fédérale des États-Unis mexicains de 1824 sanctionnée par le Congrès général constitutif le 4 octobre 1824 décrète les termes suivants.Constitution sud-africaine de 1983Peu communeLa Constitution de 1983 est la troisième constitution d'Afrique du Sud.
Constitution des États confédérésRareLa Constitution des États confédérés d'Amérique était la loi fondamentale des États confédérés d'Amérique, adoptée le 11 mars 1861 et effective du 22 février 1862 jusqu'à la…- Constitutions de MelfiPeu communeLes constitutions de Melfi ont été instaurées par l'empereur Frédéric II le 1er septembre 1231 pour le royaume de Sicile.
- Constitution portugaise de 1822RareLa constitution de 1822, officiellement la Constitution politique de la Monarchie portugaise (en portugais Constituição Política da Monarquia Portuguesa), est la première…
Constitution sud-africaine de 1961Peu communeLa Constitution sud-africaine de 1961 fut la loi fondamentale d'Afrique du Sud pendant deux décennies.
Lex CarolinaPeu communeLa Constitutio Criminalis Carolina est une loi du Saint-Empire romain germanique rendue en 1532, sous Charles Quint, dont elle reçut le nom.- Lois fondamentales du royaume d'EspagnePeu communeOn appelle Lois fondamentales du royaume d'Espagne l'ensemble de huit lois qui organisaient les pouvoirs de l'État sous le régime du général Franco.
Acte confédéral allemandPeu communeL’Acte confédéral allemand (en allemand : Deutsche Bundesakte) du 8 juin 1815 est un texte constitutionnel issu des travaux du congrès de Vienne et concernant la création, la…
- Constitution prussienne (1850)Peu communeLa Constitution prussienne de 1850 (en allemand : preußische Verfassung von 1850) est la constitution du royaume de Prusse promulguée par le roi Frédéric-Guillaume IV le 31…
- Constitution en 17 articlesPeu communeLa Constitution en 17 articles (十七条憲法, Jūshichijō kenpō?) est un document juridique japonais qui aurait été écrit par le prince Shōtoku en 604.
Charte des libertésPeu communeLa Charte des libertés, également appelée la Charte de couronnement, est une proclamation rédigée par Henri Beauclerc et publiée à son ascension au trône en 1100.
Constitution nationale arméniennePeu communeLa Constitution nationale arménienne (en arménien Հայ ազգային սահմանադրութիւն, Hay azkayin sahmanatroutioun ; en turc Nizâmnâme-i Millet-i Ermeniyân, نظامنامهٔ ملّت ارمنیان),…
Constitution colombienne de 1886Peu communeLa Constitution de la Colombie de 1886 est la constitution qui a créé la République de Colombie actuelle.
Constitution grecque de 1844Peu communeConstitution grecque de 1844 « Au nom de la Sainte, Consubstantielle et Indivisible Trinité » sont les premiers mots de la constitution grecque de 1844.Charte constitutionnelle portugaise de 1826Peu communeLa Charte constitutionnelle de la Monarchie portugaise (en portugais Carta Constitucional da Monarquia Portuguesa) est la constitution du Portugal promulguée en 1826 par le roi…
Constitution de CúcutaPeu communeLa Constitution de Cúcuta, également appelée Constitution de Grande Colombie, officiellement Constitution de la république de Colombie, est la constitution de la Grande Colombie,…
Constitution de BayonnePeu communeLa constitution de Bayonne, également appelée Statut de Bayonne ou encore Charte de Bayonne, officiellement en français l’Acte constitutionnel de l’Espagne, est la charte octroyée…- Constitution espagnole de 1869Peu communeLa Constitution espagnole de 1869 est une constitution du royaume d'Espagne de caractère libéral et monarchique adoptée après le succès de la révolution de 1868.
Patente de févrierPeu communeLa Patente de février est la constitution adoptée le 26 février 1861, qui marque un retour au centralisme dans l'empire d'Autriche, et permet la mise en place d'un parlement à…- Constitution de la confédération de l'Allemagne du NordPeu communeConstitution de la confédération de l'Allemagne du Nord, sur Wikisource (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé «…
Charte de CortenberghPeu communeLa charte de Cortenbergh (en néerlandais : Charter van Kortenberg), qui garantit les droits de la ville, est signée le 27 septembre 1312 à Cortenbergh, dans la grande salle de…
- Constitution algérienne de 1996Peu communeLa Constitution algérienne de 1996 (en tamazight : ⵜⵎⴻⵏⴷⴰⵡⵜ ⵜⴰⴷⵣⴰⵢⵔⵉⵜ ; en arabe : الدستور الجزائري), dénommée initialement Constitution révisée de 1996, a été adoptée par…
Constitution brésilienne de 1824Peu communeLa Constitution brésilienne de 1824 est la première constitution brésilienne.
Constitution espagnole de 1837Peu communeConstitution espagnole de 1837 La constitution de 1837 est celle qui donna naissance à la monarchie constitutionnelle espagnole.Constitution provisoire sud-africaine de 1993Peu communeLa Constitution provisoire de 1993 était la loi fondamentale de l’Afrique du Sud des premières élections non-discriminatoires du 27 avril 1994 jusqu'à ce qu'elle soit remplacée…
Constitution espagnole de 1845Peu communeLa Constitution espagnole de 1845 est la Constitution en vigueur dans le royaume d'Espagne durant le règne d'Isabelle II.
Constitution colombienne de 1863Peu communeLa Constitution de la Colombie de 1863, également appelée constitution de Rionegro (du nom de la localité où était réuni le Congrès) est le texte fondateur des États-Unis de…
Constitution polonaise d'avril 1935Peu communeLa Constitution polonaise d'avril 1935 (en polonais : Ustawa konstytucyjna 23 kwietnia 1935 ou Konstytucja kwietniowa) est une loi constitutionnelle adoptée le 23 avril 1935 par…- Constitution algérienne de 1989Peu communeConstitution algérienne de 1989 Lire en ligne Université de Perpignan : Traduction de la Constitution de 1989 ; Site de la présidence de la République : (ar) Texte original de la…
Charte du sermentPeu communeLa Charte du serment (五箇条の御誓文, Gokajō no Goseimon?, littéralement, le Serment en cinq articles) fut promulguée lors de l'intronisation de l'empereur Meiji du Japon le 6 avril 1868.Constitution chilienne de 1925Peu communeLa Constitution politique de la république du Chili est un texte constitutionnel approuvé lors du plébiscite du 30 août 1925 et promulgué le 18 septembre de la même année.
- Révision constitutionnelle algérienne de 2016Peu communeLa révision constitutionnelle algérienne de 2016, adoptée par la loi du 7 février 2016, est une révision constitutionnelle qui a introduit de nombreux amendements à la…
- Constitution grecque de 1864Peu communeLa constitution grecque de 1864 est la loi fondamentale mise en place par l’Assemblée hellénique réunie à Athènes en 1863-1864.
Constitution romainePeu communeIl n'y a jamais eu de constitution romaine au sens formel du terme.
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