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Traités de l'OMPI
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Collection « Traités de l'OMPI » sur Wikicard : 18 cartes tirées de Wikipédia, dont Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, Traité de coopération sur les brevets. Terminée, elle donne un badge brodé « Argent », généré pour elle par IA.
Ses cartes
Organisation mondiale de la propriété intellectuelleLégendaireL'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI ; en anglais : World Intellectual Property Organization, WIPO) est l'une des quinze agences spécialisées des Nations…Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiquesÉpiqueLa convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, « matrice du droit conventionnel » signée le 9 septembre 1886, est un instrument juridique…
- Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielleRareLa convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, est un traité signé à Paris, en France, le 20 mars 1883.
Traité de coopération sur les brevetsRareLe Traité de coopération en matière de brevets ou PCT (pour Patent Cooperation Treaty) est un traité international administré par l'Organisation mondiale de la propriété…- Classification de NicePeu communeLa Classification de Nice est une classification internationale des produits et des services destinée à l'enregistrement des marques commerciales.
Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industrielsPeu communeL'arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, également connu sous le nom de système de La Haye, prévoit un mécanisme…
Arrangement de LisbonnePeu communeL'arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d'origine et leur enregistrement international (arrangement de Lisbonne ou traité de Lisbonne) est un traité de…
- Traité de MarrakechPeu communeLe Traité de Marrakech (officiellement le Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de…
- Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklorePeu communeLe Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore (en anglais : Intergovernmental Committee…
- Indicateurs mondiaux de la propriété intellectuellePeu communeLes Indicateurs mondiaux de la propriété intellectuelle (WIPI) sont un rapport statistique annuel publié par l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).
- Base de données mondiale des marquesCommuneLa Base de données mondiale des marques (Global Brand Database) est une base de données gratuite en ligne, développée et maintenue par l'Organisation mondiale de la propriété…
Convention des phonogrammes de GenèveCommuneLa convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes ou plus communément Convention de Genève sur les…- Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevetsCommuneL'Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets (ou CIB ), également connu sous le nom d'Accord CIB, est un traité international qui a établi…
Convention de Bruxelles concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satelliteCommuneConvention de Bruxelles concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite La Convention relative à la distribution de signaux porteurs de…Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuellesCommuneLe Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles est un traité multilatéral qui réglemente le droit d'auteur sur les interprétations audiovisuelles et…
- Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marquesCommuneArrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques L’Arrangement de Vienne établissant une classification internationale des…
- Tribunal international des jeux et de l'e-sportCommuneL’International Games and Esports Tribunal (IGET) est un organisme de résolution des conflits à but non lucratif conçu pour fournir médiation et arbitrage aux parties prenantes du…
- Classement des pôles d’innovationCommuneLe classement des pôles d'innovation est un classement annuel des plus grands pôles d'innovation au monde, publié dans le cadre de l'Indice mondial de l'innovation (GII) par…
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