C
Commune
Charte forestière
Une charte forestière de territoire (CFT) (plus souvent dite « Charte forestière ») est en France à la fois le nom d’un processus et du document qui en découle. Cette charte est un document d’orientation, qui peut cependant être décliné en conventions entre ge…
Extrait raccourci de l'article Wikipédia, CC BY-SA 4.0.